Mentions légales

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1. Édition du site

Jean-Christophe Gilbert EI (Entrepreneur Individuel)

Adresse : 30 rue Alphonse Rougier, 79000 Niort, France

Numéro SIREN : 342315249

Numéro SIRET : 34231524900041

Registre : Immatriculé au RNE (Répertoire National des Entreprises)

Code APE : 6201Z (Conception de logiciels et programmation informatique)

Adresse de courrier électronique :jc@ianiort.com

Numéro de téléphone :+33 6 40 75 53 92

2. Direction de la publication

Le Directeur de la publication et responsable légal du site est : Jean-Christophe Gilbert.

3. Hébergement

Nom de l'hébergeur : Amen

Raison sociale : Agence des médias numérique SASU

Adresse postale : 200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris.

Coordonnées de contact : 01 70 99 53 41

4. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

En vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les prestations et produits proposés sur ce site (Franchise en base de TVA). Toutes les prestations ou ventes sont facturées hors taxes.

5. Propriété intellectuelle

IANiort.com est sous licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0

6. Données personnelles et cookies

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Responsable du traitement : Jean-Christophe Gilbert.
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